Prime décentralisée et indemnités Ségur-Laforcade...

Préambule 

Suite à la mise à jour de juin 2022, et même en règle générale, il convient de vérifier votre paramétrage concernant la prime décentralisée et les indemnités de type Ségur. Ce paramétrage diffère selon que vous appliquiez la Recommandation FEHAP sur prime décentralisée ou pas.

Rappelons que l’application est liée à la constante générale 73 – DECENTFEHAP, utiliser le mode de calcul décentralisée FEHAP (2018). Pour l’appliquer, la constante doit être égale à Oui. 

Pour tester votre paramétrage, il suffit de saisir une absence non payée sur tout le mois. Consultez ensuite la base prime décentralisée qui doit être égale à zéro.

Vérifiez en premier lieu la rubrique itérative SOMMESEGUR

Paramétrer l’indemnité Ségur en cas d'application du mode de prime décentralisée FEHAP 

Par défaut, les indemnités de type Ségur sont incluses dans le prix de l'heure et par conséquent dans les bases de valorisation et maintien des absences et exclues de la prime décentralisée. 

B_PRIMEDECENT : Base prime décentralisée

Toutefois, la base prime décentralisée est égale à la base indemnité fin de CDD qui inclut les primes Ségur.

Il est donc nécessaire de les retirer de la base prime décentralisée.

Toutefois, au lieu d'indiquer toutes les rubriques Ségur, il est possible d'utiliser la rubrique SOMMESEGUR (décrite ci après). Ainsi, si d'autres primes de type Ségur sont créées par la suite, il suffira de les ajouter dans la rubrique SOMMESEGUR

 

Ne pas oublier d'ajouter la part de Ségur dans les absences (qui a été retirée dans la base FINCDD dans la valorisation des absences)

SOMMESEGUR : Somme des rubriques de types Ségur

Vérifier également que la rubrique itérative SOMMESEGUR contient toutes les rubriques de type Ségur qui ne rentrent pas dans la base prime décentralisée

 

Paramétrer l’indemnité Ségur en cas de non application du mode de prime décentralisée FEHAP 

Si le mode FEHAP n’est pas appliqué, la constante générale 73 DECENTFEHAP est égale à Non. 

Dans ce cas, il faut ajuster le paramétrage de l’indemnité Ségur fourni par EIG. 

Fonctionnement 

Quand DECENTFEHAP est égale à Oui, la base de la prime décentralisée, la rubrique itérative B_PRIMEDECENT contient B_FINCDD et I_ICP. 

Quand DECENTFEHAP est égale à Non ; le contenu de B_PRIMEDECENT est le même que B_FINCDD. La rubrique liste toutes les composantes du brut. Suite à la mise en place des rubriques d’indemnités Ségur, ces rubriques viennent en déduction de B_PRIMEDECENT. 

Cela ne convient pas, il faut supprimer toutes les rubriques de type Ségur de la rubrique itérative B_PRIMECEDENT. 

51_ABSSEGUR

Cette rubrique calcule la quote-part de l'indemnité dans le calcul des absences. Il faut également enlever cette rubrique de la rubrique itérative B_PRIMEDECENT