Conventions
Convention 51
Prime grand âge
Contexte Suite à la crise sanitaire, les partenaires sociaux ont souhaité poursuivre le mouvemen...
Prime décentralisée et prime de précarité
Préambule La FEHAP a publié une note le 22 janvier 2018, expliquant le calcul des primes de préc...
Avenant N° 2017-02
Introduction L’avenant 2017-02 de la convention 51 a été agréé le 16 juin 2017. Il concerne deu...
Reliquat prime décentralisée
Correctif du calcul de versement du reliquat Lors du calcul de la redistribution du reliquat, le...
Avenant N° 2014-02
Dans le cadre de l'évolution de la CCNT51, l’avenant n° 2014-02 entre en vigueur le 01 novembre 2...
Comprendre le coefficient du cadre dirigeant
Introduction La rénovation de la convention du 31 octobre 1951 effectuée en 2003 a instauré un c...
Convention 66
CHRS-Protocole 164
GRH_CHRS_Protocole_164.pdf
CCNT 66 : Avenant 361
L’avenant 361 de la CCNT66 déjà signé par les partenaires sociaux, a été publié au journal offici...
CCNT66 Avenant 354
Préambule L'avenant 354 de la CCNT66 a été publié au Journal Officiel le 29 octobre 2020. Il pr...
CCNT66 Avenant 351
L’avenant 351 du 12 avril 2019 a été agréé le 24 septembre 2019 et publié au 1er octobre 2019. Ce...
CCNT66 Avenant 348
L’avenant 348 de la CCNT66 a été publié au Journal Officiel le 1er décembre 2018.Les modification...
CCNT66 Avenants 345-346-347
Les avenants 345, 346 et 347 de la CCNT66 ont été publiés au Journal Officiel le 31 octobre 2018....
CCNT66 Avenants 331-332-333
Voici une note permettant de mettre en place les avenants 331,332, 333 de la CCNT66, qui sont app...
CCNT66 Avenant 305
CONVENTION L’avenant 305 du 20 mars 2007 dans son article 25, créé une nouvelle annexe : Annexe...
Recommandation patronale du 23 novembre 2022
Préambule Cette recommandation patronale prévoit : Une augmentation de la valeur du point à 3.9...
Indemnités Ségur - Laforcade
CCNT51 Indemnité Ségur
Vérifiez le paramétrage de la base prime décentralisée Préambule Dans une décision unilatérale ...
CCNT66 Indemnité Ségur
Préambule Une recommandation patronale, publiée par Nexem le 24 novembre 2020 a pour objet d’ins...
Suivi des primes Ségur
Principes Le suivi des primes Ségur permet d’initier automatiquement un double calcul des bullet...
Indemnités Ségur-Laforcade
Accord Laforcade 1 Veuillez trouver la documentation concernant les indemnités Laforcade ci dess...
CCNT51 Indemnité Ségur 2
Vérifiez le paramétrage de la base prime décentralisée Erratum Une erreur a été détectée dans l...
CCNT66 Indemnité Ségur 2
Préambule L'accord du 8 décembre 2021 entre AXESS et les principaux syndicats définit les modali...
CCNT51 Indemnité Laforcade
Vérifiez le paramétrage de la base prime décentralisée Préambule Suite aux annonces faites par ...
CCNT66 Indemnité Laforcade
Préambule Suite aux annonces faites par le Premier ministre le 8 novembre dernier, la mesure du ...
CCNT51 Revalorisation salariale
Vérifiez le paramétrage de la base prime décentralisée Préambule Suite à la conférence des méti...
CCNT66 Revalorisation salariale
Préambule Extrait d'un article NEXEM Lors de la CPPNI Bass du 2 mai 2022, un accord relatif à...
CCNT51 Prime forfaitaire Aide à domicile
Préambule L'avenant N°2022-02 du 23 février 2022 instaure une prime forfaitaire mensuelle "Domic...
Prime décentralisée et indemnités Ségur-Laforcade...
Préambule Suite à la mise à jour de juin 2022, et même en règle générale, il convient de vérifi...
CCNT 51-66 Ségur médical
Cette note a pour but d'expliquer la mise en place de la revalorisation des médecins coordonnateu...
Ségur juillet 2024
Préambule Accord du 4 juin 2024 relatif à l’extension du Ségur dans le cadre de la politique sal...
CCNT 66 - Les indemnités Segur- Segur2 - Laforcade
Champ d'application et éligibilité SEGUR SEGUR 2 LAFORCADE ELEMENTS 66_SEGUR 66_SEG...
CCNT 51 - Indemnité Ségur - Ségur 2 - Laforcade
Champ d'application et éligibilité SEGUR SEGUR 2 LAFORCADE ELEMENTS 51_SEGUR 51_SEGUR...
Assistant familial
Décret du 31 août 2022 relatif à la rémunération des assistants familiaux
Ce décret paru le 1er septembre modifie les conditions de rémunération des assistants familiaux. ...
Mise en place pour la convention 51
Afin d'activer les éléments du calcul de la rémunération des assistants maternelles, il faut en p...
Rappel de la valeur du point
Préambule Cette note a pour objectif de rappeler le principe de fonctionnement du module de rapp...
Convention 65
Convention Eclat (ex Animation)
Convention collective Nationale des métiers de l'Education, de la Culture, des Loisirs et de l'An...