Régime Personnels médicaux : CTP 336 / 309

Le régime médecin au taux réduit, ressemble au régime général (cadre ou non cadre)

Le CTP utilisé à la place du CTP 100 est le CTP 336.

Seule différentiation par rapport au régime générale est l'envoi du CTP 309 en lieu et place du CTP 635.

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Vous avez peut être reçu un courrier de votre Urssaf concernant l'utilisation du CTP 309.

Modification à effectuer uniquement pour les taux réduits

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Par conséquent, à partir du mois de juillet 2023 et pour les régimes utilisant le CTP 336 ou 346, un nouveau code type de personnel CTP 309 COMPLEMENT MALADIE PERSONNEL MEDICAL au taux de 6% a été mis à disposition pour isoler la déclaration des personnels médicaux dont la rémunération est supérieure à 2.5 SMIC.

Ce CTP sera à utiliser en lieu et place du CTP 635 utilisé jusqu'à présent.

Pour ce faire, au niveau de EIG, il faut aller modifier la codification de l'ensemble des régimes correspondants.

Quand on survole la cotisation MALCOMP25 avec comme CTP indiqué la 635; une info bulle nous indique la valeur conseillée par EIG

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Il faut par la suite la codifier  comme indiqué ci-dessous

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Aucune modification pour le CTP 637 pour la régularisation.

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