Paramétrer une mutuelle

Paramétrage d’une Mutuelle avec ou sans option

Préambule
Le paramétrage de la mutuelle dans la GRH peut s’avérer complexe pour l’utilisateur.
Plusieurs cas sont envisageables :
Tous les salariés cotisent obligatoirement à la mutuelle et sans choix d’option
Les salariés cotisent en fonction de leur situation familiale
Les salariés ont plusieurs choix d’option en fonction de leur situation familiale avec un panier de base obligatoire pris à 50%
Mise en place
Cas n°1
Dans le régime de cotisation on indique les valeurs salariales et patronales des montants de la mutuelle
Modifier la rubrique BC_MUTDED en mettant dans le taux 100 .

image-1637188713201.png


Dans la DSN
Saisir le contrat de mutuelle et accrocher à la cotisation associée la rubrique de cotisation MUTDED

image-1637188719720.png


Cas n°2
Créer une liste Mutuelle dans les taux valeurs où la valeur est égale au pourcentage du plafond de la sécurité sociale

image-1637188734630.png

Modifier la rubrique de paye MUTUELLE qui sera saisie dans la fiche contractuelle

image-1637188742271.png


Saisir dans les éléments constants de la fiche contractuelle le choix du salarié.

image-1637188752983.png

La calcul du bulletin donne le résultat suivant

image-1637188759377.png


La DSN :
Créer les contrats selon la fiche paramétrage fournie par l’OC

image-1637188766725.png

Et associer la formule suivante à chaque contrat
SI(LISTEGEN(_MUTUELLE;1001)<>0) ALORS(1) SINON(0)

Cas n°3
Créer 3 listes de mutuelle

 

 


MUTUELLE

image-1637188781794.png


_MUTSAL Mutuelle part salariale

image-1637188787956.png

_MUTPAT Mutuelle part patronale

image-1637188798501.png

Créer la rubrique _NB_JOUR_MUT
Ceci dans le cas où ils veulent appliquer la cotisation en fonction d’un nombre de jours

image-1637188809116.png


Exemple salarié sorti le 15 du mois saisir dans les variables _NB_JOUR_MUT.BASE : 15 jours
Créer la rubrique de cotisation _MUTUELLE_OPT

image-1637188818468.png


Modifier la rubrique de paye

image-1637188824539.png


Modifier la rubrique BC_MUTDED

image-1637188832445.png

Modifier la rubrique MUTDED

image-1637188841163.png


Ajouter la rubrique de cotisation dans les régimes

image-1637188847357.png


Une personne sortie le 20 octobre avec une mutuelle + une option

image-1637188853933.png

 

Dans la DSN
Saisir le contrat de mutuelle et accrocher à la cotisation associée la rubrique de cotisation MUTDED et/ou MUTDED_OPT

image-1637188863766.png

Back to top