Cotisations

Dans le cadre de l’intégration des obligations légales concernant la DSN, la gestion des régimes ...

La vérification de la codification des codifications de la maille nominative se renforce. Certain...

Encadrement Le stagiaire devant apparaître dans le registre du personnel (avec la mention de son...

La retraite progressive permet de percevoir une fraction de la pension de retraite de base versée...

Cette note est destinée à la mise en place du taux d’assujettissement à la taxe sur les salaires,...

Préambule Afin de faciliter la mise en place de la paye d'un salarié résident hors de France, un...

Introduction   A partir de 2022, c’est l’URSSAF qui va assurer le recouvrement des cotisations d...

Préambule Le calcul de l'Allègement Général de Cotisations Patronnales est identique à son prédé...

Paramétrage d’une Mutuelle avec ou sans option PréambuleLe paramétrage de la mutuelle dans la GR...

Rappel de la réglementation Certaines cotisations de retraite supplémentaire (article 83) et pré...

Principe Source du BOSS : Plafond SS Le plafond de la sécurité sociale est le montant maximum d...

La RAFP a précisé ce qu'elle attendait au niveau des blocs individuels (81) sur la partie des cot...

Fiche consigne 2046 Le stagiaire de la formation professionnelle continue est normalement rémuné...

Le régime médecin au taux réduit, ressemble au régime général (cadre ou non cadre) Le CTP utilis...

Clients concernés Au niveau de EIG, nous avons 4 clients concernés par ce dispositif. La liste ...

Au 1er septembre 2023, le régime social de la rupture conventionnelle et l'indemnité de mise à la...

Liens de travail : Bases forfaitaires des animateurs et directeurs - Urssaf.fr L’animateur et l...

Fiche consigne 1884 / dernière mise à jour lors de la rédaction de cette documentation : 02/05/20...

Contexte    Pour soutenir les territoires ruraux fragiles et ainsi permettre aux entreprises s’y...

Le PLFSS 2025 a été présenté le 10 octobre 2024. Il comporte des modifications importantes sur l...