En cours Codifier le forfait de médecine du travail pour qu'il ne s'applique qu'une seule fois
Forfait actuel 117
Une fois fini, envoyer le lien à M. BOULANGER, ASIMAT et Najah (CO) - ticket 745977
Attention, les formules avec les contantes générales mois_paye et annee_paye ne fonctionnent pas en GRHbudget, ces constantes ne sont pas reprises. Envoyer un mail à Valéry et Pascal pour
Constat
De plus en plus de centres de médecine du travail font appliquer un forfait aux structures qui dépendent d'eux et délaissent les taux assis sur une rémunération.
Il est possible de codifier ce forfait afin qu'il se déclenche en janvier pour toutes les personnes présentes et pour le mois d'arrivée des nouveaux entrants sans que celui-ci ne se déclenche plus dans l'année.
La codification de base EIG
EIG fournit la rubrique de cotisation Médecine du travail (alias MEDECINE) qui se base sur le brut URSSAF
Mettre le taux à jour
Il faut renseigner le montant du forfait dans la liste des Taux et valeurs (menu Paramètres Généraux), illustrée par l'cône 
.
Sur la deuxième liste de la série, double-cliquer sur le taux de la colonne de droite pour en activer le contenu et modifier la désignation et la valeur du forfait
Attention : le taux indiqué ici l'est à titre d'exemple. il faut renseigner le montant forfaitaire qui vous est demandé.
Valider le taux par le V vert puis la liste générale par le V verrt.
Codifier une base de médecine du travail
Afin que la cotisation forfaitaire fonctionne, il faut créer une base de cotisation spécifique Forfait médecine du travail.
Pour cela, il faut :
Activer le gestionnaires de rubriques (menu Paramètres Généraux) représenté par l'icône 
.
Commencer à taper au claviier BASE_, le programme présélectionne quelques rubriques et surligne la première d'entre elles, Base de calcul du Salaire Journalier Brut (alias BASE_SJB).
Cliquer sur le bouton Dupliquer représenté par l'icône 
Dans la fenêtre de saisie, nous vous proposons :
- Alias : BC_MEDTRAV
- Désignation : Forfait Médecine du travail
Le texte de la formule reprend celui de la formule d'origine, il faut cliquer sur le bouton de droite pour la modifier
Il faut effacer la formule indiquée et avec un copier coller renseigner celle-ci
SI (CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE)=1)
ALORS(LISTEGEN(TX_MED;1001))
SINON(
SI ((CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_EMBAUCHE)=CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE)) ET (CONSTANTE(CONTRAT.MOIS_EMBAUCHE)=CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE)))
ALORS(LISTEGEN(TX_MED;1001))
SINON(0)
)
Le résultat final donne ceci
Vous n'êtes pas obligé d'aligner les lignes comme c'est indiqué ci-dessus, c'est un artifice de développeur qui permet de suivre les conditions imbriquées.
En français dans le texte
Si (la constante générale du mois de paye est égale à 1 (c'est à dire janvier))
Alors (application du forfait codifié sur la première ligne (1001) de la liste générale taux de médecine du travail (TX_MED))
Sinon
Si ( (la constante contrat de l'année d'embauche) est égale à (la constante générale de l'année de paye) et ( que la constante contrat du mois d'embauche) est égale à (la constante générale du mois de paye)
Alors (application du forfait codifié sur la première ligne (1001) de la liste générale taux de médecine du travail (TX_MED))
Sinon (0)
Littéralement
Au mois de ja,vier, application du forfait pour toutes les personnes présentes. Pour les autres mois, si l'embauche a lieu prendant le mois de paye courant de l'année courante, application du forfait. Sinon rien.
La preuve par la consultation de l'historique de paye
Personne présente au 1er janvier
Personnes entrées en cours d'année
Inconvénient
Cette méthode fonctonne mais elle présente un inconvénient pour les personnes en CDD surtout celles qui multiplient les contrats courts. La cotisation se déclenche à chaque fois.