Mise en place dans la GRH - TCR
Pour que cette notion soit prise en compte, il faut modifier dans la liste des taux et valeurs TPSAN (Temps de travail annualisé par catégorie de personnel)
Si dans une même catégorie vous avez des droits différents CT3 ou CT6, il faudra créer une nouvelle catégorie et l’affecter à toutes les fiches contractuelles concernées (exemple catégorie 1001)
Attention cette catégorie devra être en adéquation avec les catégories de personnel dans la gestion des libellés
TPSAN :
GESTION DES LIBELLES :
FICHE CONTRACTUELLE :
Il faut être vigilant au mois de mise en place car si la période n'est pas en janvier, il faudra régulariser les mois antérieurs au travers de la modification d'historique.
Sur cet exemple, nous avons démarré le paramétrage en avril 2019 et on constate que le nombre d’heures pris en compte est bien le nombre d’heures lié à la catégorie « Educatif pédagogique Annexe 3 » soit 1456 ce qui va impacter le calcul du coefficient et donc du montant de l’allègement.