Paramétrer les absences du bilan social pour les indicateurs ANAP - TCR
Prérequis
Attention : toutes les codifications suivantes sont présentes dans la nomenclature de bilan social (Menu Bilan Social, 1er item, nomenclature du bilan social). Le but de cette page est de permettre d'ajuster le paramétrage. La formation au bilan social doit avoir été suivie.
Introduction
ANAP = Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux
Depuis plusieurs années, les ESMS doivent founir des indicateurs aux ARS. EIG a développé une interface à partir du logiciel de reporting My Report. Ce qui présente 2 inconvénients :
- My Report est un logiciel externe à EIG. Son cout est élevé. Les petites structures ne peuvent pas en faire l'acquisition.
- Depuis peu, la société qui commercialise le produit a augmenté ses tarifs. EIG a décidé de ne plus le commercialiser.
Parmi les différents indicateurs, il y en a un qui concerne l'absentéisme du personnel selon différents critères décrits dans la page extraite du guide ci-après :
Les critères demandés sont les suivants :
- Nombre total de jours d'absence
- Nombre de jours d'absence pour maladie ordinaire (inférieur ou égale à 7 jours)
- Nombre de jours d'absence pour maladie de longue durée (supérieure à 180 jours)
- Nombre de jours d'absence pour maladie de moyenne durée (de 8 à 180 jours)
- Nombre de jours d'absence pour maternité / paternité
- Nombre de jours d'absence pour accident du travail / maladie professionnelle
- Nombre de jours d'absence pour congés spéciaux dont les congés sans solde (sans les congés légaux, conventionnels ou d'entreprise)
- Nombre d'ETP réels
Le guide complet est accessible à l'adresse :
La trame de bilan social EIG fourni certaines de ses informations conformément au texte du Journal Officiel :
- Nombre total de jours d'absence
- Nombre de jours d'absence pour maladie (en totalité)
- Nombre de jours d'absence pour maternité
- Nombre de jours d'absence pour accident du travail
- Nombre de jours d'absence pour autres causes
- Nombre d'ETP
Il convient de modifier certains éléments déjà fournis pour les faire coïncider avec la demande ANAP et d'en créer de nouvelles pour les 3 conditions sur la maladie.
Les modifications à effectuer
Attention, toutes les codifications fournies par EIG portent sur les rubriques EIG. En cas de présence de rubriques spécifiques des utilisateurs, il faut les ajouter dans les codifications. Ne pas oublier de valider par le V vert. Les exemples fournis ci-après sont ceux d'un jeu d'essai. Il faut les adapter à chaque gestionnaire de rubriques.
Nombre d'ETP
Cette ligne est décrite dans le 1er tableau Emploi, 1er sous-tableau Effectif. Il s'agit de la ligne 1111, effectif total au 31/12 en équivalent temps plein.
Elle est en lien avec la ligne précédente 1110, effectif total au 31/12. Pour cette ligne, le calcul s'effectue par personne :
La case Traitement par personne est cochée.
A contrario, celle de la ligne 1111 ne l'est pas. Cela indique se fait en fonction de chaque fiche contrat aussi bien pour les CDD que pour les CDI.
Il faut donc cocher cette case afin que le calcul soit effectué par personne comme suit :
Nombre de jours d'absence pour maternité
Cette ligne devient Nombre de jours d'absence pour maternité / paternité.
Dans le tableau 1, Emploi, il faut aller dans le sous-tableau 8, Absentéisme et modifier l'intitulé de la ligne 1850.
Avant
Après
Il faut modifier la sélection des rubriques. Dans la nomenclature, il faut sélectioner le sous onglet Absences et modifier la ligne ABSMAT.
Avant
Il faut modifier le libellé puis, à l'aide du caisson marron, ajuster le paramétrage des rubriques :
Quand la liste globale de toute les rubriques d'absence est affichée, dans la colonne de gauche, il faut cliquer sur une rubrique pour qu'une ligne bleue en surbrillance apparaisse. Taper aternité au clavier. Toutes les rubriques de maternité et partenité sont filtrées. Faire passer les rubriques manquantes dans la colonne de droite. Dans l'exemple ci-dessous, il s'agit de la paternité.
Après
Nombre de jours d'absence pour accident du travail
Reprendre la méthodogie décrite pour la maternité et l'adapter ici.
Dans le tableau 1, sous-tableau 8, il faut modifier l'intitulé de la ligne 1851 pour ajouter la mention maladie professionnelle. Attention, la longueur est limitée. Il faut ajuster la totalité du texte, par exemple :
Ensuite, dans l'onglet Absences, il faut modifier la ligne ABSJAT pour modifier l'intitulé et ajouter les rubriques correspondantes.
Par exemple :
Nombre de jours d'absence pour autres causes
Reprendre la méthodogie décrite pour la maternité et l'adapter ici.
Dans le tableau 1, sous-tableau 8, la ligne à modifier est la 1870. Il est possible de remplacer "autres causes" pour "congés spéciaux".
Dans l'onglet absences, c'est la ligne ABSAUT qu'il faut modifier. Il faut ajuster le libellé et dans les rubriques ajouter toutes les rubriques entrant dans cette catégorie.
Par exemple :
Il est possible d'affecter une consultation de l'historique de paye en sélectionnant les composantes du brut au niveau association ou d'effectuer une consultation des absences afin de vérifier les rubriques utilisées en paye.
Nombre de jours total d'absence
Reprendre la méthodogie décrite pour la maternité et l'adapter ici.
Il n'y a pas de lignes à modifier dans le tableau 1, Emploi.
Dans l'onglet Absences, il faut modifier la ligne ABSTOT. il convient d'ajuster la liste des rubriques à celles codifiées précédemment en incluant les rubriques maladie.
Codifier la maladie
Nomenclature bilan social : absences
Afin de codifier la maladie, il faut commercer par mettre à jour la ligne ABSJMAL de l'onglet Absences afin de codifier toutes les rubriques utilisées. Dans l'exemple ci-après, la rubrique _MALADIE est ajoutée aux rubriques de base EIG :
Il faut dupliquer 3 fois cet item afin d'obtenir 3 nouveaux items dans lesquels il faut ajouter une condition. Les informations suivantes dont décrites dans la documentation EIG du bilan social, pages 23 et 24.
La duplication s'effectue par le bouton 
.
Il faut créer 3 acronymes à votre convenance. Pour l'exemple, nous les dénommons ainsi :
- JMALORD, nombre de jours d'absence maladie ordinaire <= 7 jours
- JMALMOYD, nbre jours d'absence maladie moyenne durée de 7 à 180 jours. Attention, le libellé est limité à 60 caractères, il faut l'ajuster afin que toutes les informations soient notées.
- JMALLGD, nombre de jours maladie longue durée > 180 jours
Il faut cocher la case Fusionner les absences et laissser la condition Si la suivante débute le lendemain comme indiqué ci-dessous :
Pour ajouter une condition, il faut cliquer sur le bouton :
Pour la maladie ordinaire, JMALORD, il faut renseigner la ligne :
si (abs_duree_jrs < 8) alors (1) sinon (0)
Pour la maladie de moyenne durée, JMALMOYD, il faut renseigner la ligne :
si ((abs_duree_jrs > 7) et (abs_duree_jrs < 181) ) alors (1) sinon (0)
Pour la maladie de longue durée, JMALLGD, il faut renseigner la ligne :
si (abs_duree_jrs > 180) alors (1) sinon (0)
Il est possible de faire un copier-coller de ces formules à partir de cette page dans vos nomenclatures respectives.
Nomenclature bilan social
Ensuite, il faut retourner dans l'onglet nomenclature, tableau 1 Emploi, sous tableau 8, Absentéisme pour créer 3 lignes chaque ligne pointant sur un des 3 motifs ci-dessus.
Exemples :
Ligne 1153, N jours absence maladie ordinaire <= 7 jours
Ligne 1854, Nb jours absence maladie moyenne durée de 7à 180 J
Ligne 1855, N jours absence maladie longue durée > 180 jours
Une fois ces informations complétées, il faut générer le bilan social puis le calculer afin de constater le résultat :
