Les jours et heures non travaillés (entrée / sortie en cours de mois) - TCR
Rappel sur les indemnités de type Ségur
Ces indemnités concernent les conventions fournies par EIG. Les rubriques EIG fournies sont :
- 51_INDLAFORCA2, revalorisation salariale avril 2022
- 51_INDLAFORCAD, indemnité forfaitaire Laforcade
- 51_INDSEGUR, Indemnité forfaitaire mensuelle Ségur
- 51_INDSEGUR2, Indemnité forfaitaire Ségur 2
- 51_INDSEGURDOM, indemnité S2gur aide à domicile
- 66_INDLAFORCA2, indemnité de métier socio-éducatif
- 66_INDLAFORCAD, indemnité forfaitaire mensuelle Laforcade
- 66_INDSEGUR, indemnité forfaitaire mensuelle Ségur
- 66_INDSEGUR2, indemnité forfaitaire Ségur 2
Dans la codification du gestionnaire de rubriques, la case « A prorater (saisie à l’horaire collectif) » est cochée :
Ce qui signifie qu’à chaque fois, quelle que soit la rubrique, le programme prend le montant de la constante générale et applique le ratio entre l’horaire contractuel / l’horaire collectif (pavé 3 Horaires de la fiche contrat pour les personnes à horaire défini constant (pavé 3, horaire de la fche contrat).
Exemple pour une personne à 75,84 (horaire contractuel = base horaire du bulletin),
Le calcul effectué est 238 * 75.84 / 151.67 = 119,01 (avec l’arrondi)
Attention : pour les personnes dont le forfait horaire dépasse l’horaire collectif, le montant calculé dépassera le montant limite. Exemple pour un forfait d’heures égal à 165, le calcul donne 238 * 165 / 151,67 soit 258,92. A éviter.
Attention : la proratisation ne tient pas compte des personnes en forfait jours. Si une proratisation doit être effectuée en ce sens, il faut modifier la formule BASE de la rubrique.
Toutes ces rubriques sont incluses dans le prix de l'heure (selon les indications de Nexem et de la FEHAP) :
C'est ce prix de l'heure qui sert de base de valorisation aux absences, aux heures supplémentaires et complémentaires et aux jours et heures non traaillées en cas d'entrée/sortie en cours de mois.
De nombreux clients appellent en indiquant que le montant de l’indemnité n’est pas minoré quand il y a des absences ou majoré en cas d’heures supplémentaires ou complémentaires.
Ils s’attendent en effet à ce que cela soit le cas. Mais cela ne l’est pas, c’est la valorisation des absences et des heures qui est surévaluée en fonction des indemnités pour la CC 66 et uniquement les absences pour la CC 51.
A chaque fois, le suivi de calcul nous fournit l'explication.
Entrée/Sortie en cours de mois
En fonction de la codification de la fiche, les personnes qui entrent ou sortent en cours de mois ont une déduction en jours ou en heures par rapport à un mois de salaire complet par le biais des rubriques Jours non travaillés (JRSNONTRAV) ou heures non travaillées (HRSNONTRAV).
Dans l’exemple qui suit, une personne entre le 16 aout à donc 14 jours non travaillés (le 15 aout étant férié, il n’est pas décompté). Son indemnité de métier socio-éducatif reste valorisée à 238€ sans être minorée.
Le suivi de calcul est votre ami.
Le suivi de calcul (bouton 
) permet de comprendre le contenu de l’absence.
Il faut sélectionner la rubrique concernée, jours ou heures non travaillés et ouvrir le + du montant puis celui du taux jusqu’à avoir l’écran :
Le taux des jours non travaillés (JRSNONTRAV.TAUX) est valorisé à partir du prix de l’heure (B_PXHEURE.MONTANT). Celui contient le salaire de base (SALBASE.MONTANT), la sujétion spéciale (66_SUJETION.MONTANT) et l’indemnité métier socio-éducatif (66_INDLAFORCA2).
Donc la quote-part de l’indemnité qui devait être minorée par les jours non travaillés est incluse dans la valorisation de ces jours qui en est majorée.
Le suivi de calcul des indemnités de type Ségur en tient compte.
Il est également possible de comparer 2 bulletins avant et après indemnité, le taux de valorisation des jours non travaillés (ou des heures non travaillées) a augmenté du fait de ces indemnités.